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Tugna:Flag of Centre-Val de Loire.svg

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Afaylu aneṣli (Afaylu SVG, tabadut n 600 × 360 pixel, lqedd : 2 KB/KO)

Afaylu agi yusad seg : Wikimedia Commons. Ahat yeseqdec deg isenfaṛen nniḍen. Aglam-is ɣef asebter n aglam ye beqqeḍ ddaw-agi.

Agzul

Aglam
Brezhoneg: Banniel anofisiel Kreiz-Traoñ al Liger e Frañs
English: Unofficial flag of Centre (region) in France
Français : Drapeau non-officiel de la région Centre-Val de Loire en France
Aɣbalu Hand-drawn in Inkscape based on visual appearance seen at http://www.flagsandanthems.com/state/flag-centre.html. Fleur-de-lys segments cut&pasted from File:Bourgogne flag.svg
Ameskar User:Andrwsc

Turagt

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Drapeau non-officiel de la région Centre-Val de Loire en France (source non accessible).

Éléments décrits dans ce fichier

igellem

Amazray n ufaylu

Senned ɣef yiwen azmez d usrag iwakken ad ẓṛeḍ afaylu aken yella deg imir nni.

Azemz/SsaɛaAqmamaḍIseggiwenAmseqdacAwennit
Lux a19 Yennayer 2014 à 11:44Tugna tamectuḥt i lqem n 19 Yennayer 2014 à 11:44600 × 360 (2 KB/KO)SiBr4Reducing code; using colors from other French flags
18 Yennayer 2014 à 20:28Tugna tamectuḥt i lqem n 18 Yennayer 2014 à 20:28600 × 360 (6 KB/KO)SuperbenjaminColours
25 Ctember 2012 à 08:52Tugna tamectuḥt i lqem n 25 Ctember 2012 à 08:52600 × 360 (3 KB/KO)Alkaricode cleanup
11 Ctember 2009 à 00:11Tugna tamectuḥt i lqem n 11 Ctember 2009 à 00:11600 × 360 (12 KB/KO)Andrwsc{{Information |Description={{en|1=Flag of en:Centre (region in en:France}} {{fr|1=Drapeau de la fr:Région Centre en fr:France}} |Source=Created in Inkscape based on visual appearance seen at http://www.flagsandanthems.com/state/flag-centr

Asebter agi teseqdac afaylu agi :

Aseqdec n ufaylu amatu

Adferisefka